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1. Bulletin légal
Le Propriétaire, Concepteur, Webmaster du site suivant : Alex Roels
Directeur de la publication : Alex Roels
Contacter le Directeur de la publication : alex@roels.fr
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SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (NAF) 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Présentation
Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : saucer.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site saucer.fr réuni un ensemble de services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Réalisateur du site saucer.fr. Le site saucer.fr est mis à jour de façon régulière par Alexandre Roels.
Alexandre Roels s’efforce de prescrire sur le site web saucer.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait attester l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité
Le site suivant saucer.fr est généralement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, saucer.fr se dévouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, saucer.fr ne saurait être désigné comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle
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5. Cookies & Liens Hypertextes
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6. Protection des biens & personnes – Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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